Nathalie Fricero - JORFSearch

Nathalie Fricero

De:	Nathalie Fricero professeure des universités à l'université de Nice
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux membres de l'enseignement supérieur I. - Membres titulaires
Groupe:	Conseil national des barreaux

JORFTEXT000000456581 (source JORF)

nomination

23 Mars 2006 23/03/2006

De:	Nathalie Fricéro professeur des universités à la faculté de droit de Nice Sophia-Antipolis
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

JORFTEXT000000454664 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2006 28/01/2006

De:	Nathalie Fricero professeur de droit à l'université de Nice
Objet:	le jury prévu par l'article 21 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 2004 et avis sur les intégrations directes) Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000261599 (source JORF)

composition

19 Novembre 2005 19/11/2005

De:	Nathalie Fricero professeure de droit membre du conseil d'administration de l'ENM
Objet:	membres de la commission chargée de mener une réflexion sur l'éthique dans la magistrature
Groupe:	Commission chargée de mener une réflexion sur l'éthique dans la magistrature

JORFTEXT000000238322 (source JORF)

nomination

13 Juin 2003 13/06/2003

De:	Nathalie Fricero professeure à la faculté de droit de Nice
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature professeure des universités
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000600850 (source JORF)

nomination

26 Février 2003 26/02/2003

De:	Nathalie Fricero, épouse Bernardini professeure à l'université de Nice
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux II. - Enseignants membres suppléants
Groupe:	Conseil national des barreaux

JORFTEXT000000601201 (source JORF)

désignation

07 Février 2003 07/02/2003

De:	Fricero (Nathalie), épouse Bernardini
Objet:	professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) Droit privé et sciences criminelles université de Corse
Groupe:	Université de Corse

professeur="Université de Corse"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

JORFTEXT000000209781 (source JORF)

nomination

03 Mars 1999 03/03/1999

De:	Fricero (Nathalie), épouse Bernardini université de Nice
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 1 Droit privé et sciences criminelles
Remplace:	Mme Poncela (Pierrette), épouse Casadamont
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000549817 (source JORF)

nomination

08 Décembre 1994 08/12/1994